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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OPTIWAY
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OPTIWAY ENERGIE & INNOVATIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPTIWAY ENERGIE & INNOVATIONS
SAS OPTIWAY

Numéro de dépôt :
3897404
Date de dépôt :
13/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2022
OPTIWAY ENERGIE & INNOVATIONS de OPTIWAY

Présentation de la marque OPTIWAY ENERGIE & INNOVATIONS

Déposée le 13 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OPTIWAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPTIWAY ENERGIE & INNOVATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OPTIWAY domicilié(e) PIBS, PLACE ALBERT EINSTEIN, CP 156 - 56038 - VANNES CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS OPTIWAY domicilié(e) PIBS, PLACE ALBERT EINSTEIN, CP 156 - 56038 - VANNES CEDEX - France.

La marque OPTIWAY ENERGIE & INNOVATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897404.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTIWAY ENERGIE & INNOVATIONS est expirée depuis le 13 février 2022.


SAS OPTIWAY - PIBS, PLACE ALBERT EINSTEIN, CP 156 - 56038 - VANNES CEDEX - France


SAS OPTIWAY - PIBS, PLACE ALBERT EINSTEIN, CP 156 - 56038 - VANNES CEDEX - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Appareils d'éclairage, de chauffage, de réfrigération, de ventilation. Appareils ou installations de climatisation. Appareils et machines pour la purification de l'air.

Purification de l'air. Production d'énergie.

Conception et développement d'équipements ou de machines permettant de réduire la consommation d'énergie et améliorer la qualité de l'air pour le chauffage et la climatisation de tous types de locaux.