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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OPTISOFTà capital variable
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Softax
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Softax
OPTISOFT S.A.R.L. à capital variable

Numéro de dépôt :
98765076
Date de dépôt :
16/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2008

Présentation de la marque Softax

Déposée le 16 décembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OPTISOFTà capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Softax » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OPTISOFTà capital variable domicilié(e) Siège social : 146, Bd. Haussmann, 75008 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 265 090 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OPTISOFT - France.

La marque Softax a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98765076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Softax est expirée depuis le 16 décembre 2008.

OPTISOFTà capital variable a également déposé les autres marques suivantes : Softax , e tax


OPTISOFT S.A.R.L. à capital variable - Siège social : 146, Bd. Haussmann, 75008 Paris - France - SIREN 414265090


OPTISOFT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

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