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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OPTISOFTà capital variable
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e tax
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

e tax
OPTISOFT S.A.R.L. à capital variable

Numéro de dépôt :
98712081
Date de dépôt :
07/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque e tax

Déposée le 7 janvier 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OPTISOFTà capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « e tax »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OPTISOFTà capital variable domicilié(e) Siège social, 22, rue de Courcelles, 75008 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 265 090 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OPTISOFT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

OPTISOFTà capital variable a également déposé les autres marques suivantes : Softax , Softax


OPTISOFT S.A.R.L. à capital variable - Siège social, 22, rue de Courcelles, 75008 Paris - France - SIREN 414265090


OPTISOFT - France


Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet total n°287335 - Publication au BOPI 1999-10-25

Inscription le 27 octobre 1999 - Rejet total n°288485 - Publication au BOPI 1999-10-27

Publication - Publication le 13 févr. 1998 au BOPI 1998-07

Logiciel (programme enregistré) Réseau de télécommunication national et international. Communications par terminaux d'ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.