Marque expirée - Marque en non vigueur

OPTIQUE MUTUALISTE VIASANTE
Optique Mutualiste La Roussillonnaise, Mutuelle régie par le livre III du code de la mutualité

Numéro de dépôt :
3687658
Date de dépôt :
29/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/10/2019
OPTIQUE MUTUALISTE VIASANTE de Optique Mutualiste La Roussillonnaise

Présentation de la marque OPTIQUE MUTUALISTE VIASANTE

Déposée par voie électronique le 29 octobre 2009 par la société Optique Mutualiste La Roussillonnaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OPTIQUE MUTUALISTE VIASANTE »

Le déposant est la société Optique Mutualiste La Roussillonnaise domicilié(e) 1 avenue Carsalade du Pont BP89921 66866 Perpignan Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 153 365 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Optique Mutualiste La Roussillonnaise domicilié(e) 1 avenue Carsalade du Pont BP89921 66866 Perpignan Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTIQUE MUTUALISTE VIASANTE est expirée depuis le 29 octobre 2019.

Optique Mutualiste La Roussillonnaise a également déposé les autres marques suivantes : AUDITION MUTUALISTE VIASANTE


Optique Mutualiste La Roussillonnaise, Mutuelle régie par le livre III du code de la mutualité - 1 avenue Carsalade du Pont BP89921 66866 Perpignan Cedex - France - SIREN 444153365


Optique Mutualiste La Roussillonnaise - 1 avenue Carsalade du Pont BP89921 66866 Perpignan Cedex - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;Lentilles de contact, lunettes de soleil ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; Caisses de prévoyance ; Banque directe ; Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ; Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;Mutuelle, assurances individuelles et collectives, mutuelle pratiquant la prévention, l'action sociale et la gestion de réalisations sanitaires et sociales ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens ; Salons de beauté ; Salons de coiffure ; Toilettage d'animaux ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.