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Marques déposées par la société Optique Mutualiste La Roussillonnaise Mutuelle régie par le livre III du code de la mutualité
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Optique Mutualiste LA ROUSSILLONNAISE
Marque expirée - Marque en non vigueur

Optique Mutualiste LA ROUSSILLONNAISE
Optique Mutualiste La Roussillonnaise Mutuelle régie par le livre III du code de la mutualité

Numéro de dépôt :
3580294
Date de dépôt :
04/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2018
Optique Mutualiste LA ROUSSILLONNAISE de Optique Mutualiste La Roussillonnaise Mutuelle régie par le livre III du code de la mutualité

Présentation de la marque Optique Mutualiste LA ROUSSILLONNAISE

Déposée le 4 juin 2008 par la société Optique Mutualiste La Roussillonnaise Mutuelle régie par le livre III du code de la mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Optique Mutualiste LA ROUSSILLONNAISE »

Le déposant est la société Optique Mutualiste La Roussillonnaise Mutuelle régie par le livre III du code de la mutualité domicilié(e) 1 avenue Carsalade du Pont, BP 89921,66866 PERPIGNAN CEDEX - 66866 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 153 365 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Optique Mutualiste La Roussillonnaise domicilié(e) 1 avenue Carsalade du Pont, BP 89921,66866 PERPIGNAN CEDEX - 66866 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Optique Mutualiste LA ROUSSILLONNAISE est expirée depuis le 4 juin 2018.

Optique Mutualiste La Roussillonnaise Mutuelle régie par le livre III du code de la mutualité a également déposé les autres marques suivantes : AuditiOn Mutualiste LA ROUSSILLONNAISE


Optique Mutualiste La Roussillonnaise Mutuelle régie par le livre III du code de la mutualité - 1 avenue Carsalade du Pont, BP 89921,66866 PERPIGNAN CEDEX - 66866 - France - SIREN 444153365


Optique Mutualiste La Roussillonnaise - 1 avenue Carsalade du Pont, BP 89921,66866 PERPIGNAN CEDEX - 66866 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-47

Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Lentilles de contact, lunettes de soleil ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.