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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OPTIQUE COTY au capital de 38500 Euros
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OC OPTIQUE-COTY –
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OC OPTIQUE-COTY –
OPTIQUE COTY S.A. au capital de 38500 Euros

Numéro de dépôt :
3311311
Date de dépôt :
02/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2014
OC OPTIQUE-COTY – de OPTIQUE COTY au capital de 38500 Euros

Présentation de la marque OC OPTIQUE-COTY –

Déposée le 2 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) OPTIQUE COTY au capital de 38500 Euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OC OPTIQUE-COTY – » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-42 du 15 octobre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OPTIQUE COTY au capital de 38500 Euros domicilié(e) 12. avenue René Coty,76600 LE HAVRE - 76600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OPTIQUE COTY S.A. au capital de 38500 Euros domicilié(e) 12, avenue René Coty,76600 LE HAVRE - 76600 - France.

La marque OC OPTIQUE-COTY – a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3311311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OC OPTIQUE-COTY – est expirée depuis le 2 septembre 2014.


OPTIQUE COTY S.A. au capital de 38500 Euros - 12. avenue René Coty,76600 LE HAVRE - 76600 - France


OPTIQUE COTY S.A. au capital de 38500 Euros - 12, avenue René Coty,76600 LE HAVRE - 76600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-06

Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42

* appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques. * yeux artificiels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.