Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARVA
Numéro de dépôt :
1326961
Date de dépôt :
16/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/1995
Présentation de la marque ARVA
Déposée le 16 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) OPTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1326961.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OPTION a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 28 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164617 - Publication au BOPI 1993-10-28