Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SYSPARM
Numéro de dépôt :
1314442
Date de dépôt :
28/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/1995
Présentation de la marque SYSPARM
Déposée le 28 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) OPTION ZAC Le Pré Millet Montbonnot-Saint Martin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SYSPARM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SYSPARM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314442.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 28 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164617 - Publication au BOPI 1993-10-28