Marque renouvelée - Marque en vigueur

SIFISA 3D
OPTINEO, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98735144
Date de dépôt :
03/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/06/2028

Présentation de la marque SIFISA 3D

Déposée le 3 juin 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OPTINEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SIFISA 3D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-28 du 10 juillet 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OPTINEO domicilié(e) Route de Condom - 47520 - LE PASSAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 813 528 908 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme DEVYVER STEPHANIE domicilié(e) 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque SIFISA 3D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98735144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SIFISA 3D arrivera à expiration en date du 3 juin 2028.

OPTINEO a également déposé les autres marques suivantes : OPTIRAIL , SMART , OPTIMUM 3D , SESAME , OPTISPACE , AGENCEO , Optimum


OPTINEO, Société par Actions Simplifiée - Route de Condom - 47520 - LE PASSAGE - France - SIREN 813528908


IPSIDE, Mme DEVYVER STEPHANIE - 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-33

Inscription le 31 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°327599 - Publication au BOPI 2001-07-31

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2008 n°2369056 - Publication au BOPI 2008-04-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-41

Inscription le 13 septembre 2006 - Concession de licence n°440093 - Publication au BOPI 2006-09-13

Inscription le 25 septembre 2001 - Concession de licence n°331599 - Publication au BOPI 2001-09-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-48

Inscription le 17 juillet 2006 - Résiliation de licence n°437197 - Publication au BOPI 2006-07-17

Inscription le 17 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°437198 - Publication au BOPI 2006-07-17

Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28

Inscription le 12 août 2010 - Changement d'adresse n°529433 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-12

Inscription le 12 août 2010 - Gageconstitué n°529435 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-12

Inscription le 18 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°577838 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18

Inscription le 13 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711431 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-13

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2018 n°2675041 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-03-12

- aménagements de placard à savoir : meubles, étagères, vitrines, façades, rayonnages.