Déposée le 8 septembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OPTINEO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « SESAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-42 du 17 octobre 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OPTINEO domicilié(e) Route de Condom - 47520 - LE PASSAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 813 528 908 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme DEVYVER STEPHANIE domicilié(e) 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque SESAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3597348.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OPTINEO, Société par actions simplifiée - Route de Condom - 47520 - LE PASSAGE - France - SIREN 813528908
IPSIDE, Mme DEVYVER STEPHANIE - 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-07
Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42
Inscription le 12 octobre 2009 - Concession de licence n°507845 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-12
Inscription le 12 août 2010 - Gageconstitué n°529435 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-12
Inscription le 12 août 2010 - Changement d'adresse n°529434 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-12
Inscription le 18 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°577838 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18
Inscription le 13 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711431 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-13
Renouvellement sans limitation le 7 juin 2018 n°2683639 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-06-07
Portes coulissantes métalliques de séparation de pièces, panneaux métalliques de portes coulissantes de séparation de pièces, galets de portes coulissantes de séparation de pièces, rails de portes coulissantes de séparation de pièces, profilés métalliques de portes coulissantes de séparation de pièces, dispositif métallique non électrique pour le guidage (coulissement) de portes coulissantes de séparation de pièces, armatures métalliques de portes coulissantes de séparation de pièces, châssis métalliques de portes coulissantes de séparation de pièces, garnitures métalliques de portes coulissantes de séparation de pièces.
Portes coulissantes non-métalliques de séparation de pièces, panneaux non-métalliques de portes coulissantes de séparation de pièces, profilés non-métalliques de portes coulissantes de séparation de pièces, dispositif non métallique non électrique pour le guidage (coulissement) de portes coulissantes de séparation de pièces, armatures non-métalliques de portes coulissantes de séparation de pièces, châssis non-métalliques de portes coulissantes de séparation de pièces, garnitures non-métalliques de portes coulissantes de séparation de pièces.
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