Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"POLE PUBLIC"
OPTIMUS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94539076
Date de dépôt :
06/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2004

Présentation de la marque "POLE PUBLIC"

Déposée le 6 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) OPTIMUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "POLE PUBLIC" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OPTIMUS domicilié(e) 27, rue de la Villette, 69003 Lyon - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 611 921 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BESANCON OPTIMUS - France.

La marque "POLE PUBLIC" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "POLE PUBLIC" est expirée depuis le 6 octobre 2004.

OPTIMUS a également déposé les autres marques suivantes : OPTIMUS , The progress signature , TARGET MAIL , maxance , "CITYSCAN" , "LE JOUR DU JEU" , (Marque figurative) , MEDIASPHERE , NEOSPHERE , INNOVATION ET MARKETING


OPTIMUS (Société Anonyme) - 27, rue de la Villette, 69003 Lyon - France - SIREN 349611921


Monsieur BESANCON OPTIMUS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-34

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

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