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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OPTIMUM
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LES PLACARDS ACTIFS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PLACARDS ACTIFS
OPTIMUM Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99809448
Date de dépôt :
26/08/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/08/2009

Présentation de la marque LES PLACARDS ACTIFS

Déposée le 26 août 1999 par la Société Anonyme (SA) OPTIMUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES PLACARDS ACTIFS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-40 du 1 octobre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OPTIMUM domicilié(e) LE PASSAGE, ROUTE DE CONDOM, 47520 LE PASSAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 267 549 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque LES PLACARDS ACTIFS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99809448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PLACARDS ACTIFS est expirée depuis le 26 août 2009.

OPTIMUM a également déposé les autres marques suivantes : FACILITIES MAINTENANCE , OPTIMUM , OPTIMA 3 , EMBAL'EUROPE , OPTIMUM GROUP , ALEHOTEL , JULIE CHIFFON , COFISUP$ CO FINANCEMENT$ ECOLE-ENTREPRISE EN$ ALTERNANCE DES FORMATIONS AUX BTS , OPTIMUM , OPTIMUM


OPTIMUM Société Anonyme - LE PASSAGE, ROUTE DE CONDOM, 47520 LE PASSAGE - France - SIREN 391267549


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-41

Inscription le 31 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°327599 - Publication au BOPI 2001-07-31

Inscription le 13 septembre 2006 - Concession de licence n°440093 - Publication au BOPI 2006-09-13

Inscription le 25 septembre 2001 - Concession de licence n°331599 - Publication au BOPI 2001-09-25

Inscription le 17 juillet 2006 - Résiliation de licence n°437197 - Publication au BOPI 2006-07-17

Inscription le 17 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°437198 - Publication au BOPI 2006-07-17

Publication - Publication le 1 oct. 1999 au BOPI 1999-40

Meubles ; glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction).