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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OPTIMOMES
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les minuscules
Marque enregistrée - Marque en vigueur

les minuscules
OPTIMOMES, SARL

Numéro de dépôt :
4287363
Date de dépôt :
13/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/07/2026
les minuscules de OPTIMOMES

Présentation de la marque les minuscules

Déposée le 13 juillet 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OPTIMOMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « les minuscules » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-31 du 5 août 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OPTIMOMES domicilié(e) PIBS, PLACE ALBERT EINSTEIN, CP 42 - 56038 - VANNES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 812 548 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OPTIMOMES, Mme STOCCHETTI ANNE-KARINE domicilié(e) PIBS, PLACE ALBERT EINSTEIN, CP 42 - 56038 - VANNES CEDEX - France.

La marque les minuscules a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4287363.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les minuscules arrivera à expiration en date du 13 juillet 2026.

OPTIMOMES a également déposé les autres marques suivantes : ZEBOULON , RESEAU Gepetto , les minuscules , Optimômes , EMPLOI – ENFANCE – TERRITOIRE


OPTIMOMES, SARL - PIBS, PLACE ALBERT EINSTEIN, CP 42 - 56038 - VANNES CEDEX - France - SIREN 403812548


OPTIMOMES, Mme STOCCHETTI ANNE-KARINE - PIBS, PLACE ALBERT EINSTEIN, CP 42 - 56038 - VANNES CEDEX - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Enregistrement avec modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Services de crèches d'enfants ; Garde et accueil des enfants (services de garderie) ; établissement d'accueil de jeunes enfants (services de garderie) ; accueil périscolaire (services de garderie) ; halte-garderie ; crèches interentreprises ; micro crèches ; crèches familiales.