Marque enregistrée - Marque en vigueur

BOC
Optimisation des Systèmes d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
4403194
Date de dépôt :
09/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2027
BOC de Optimisation des Systèmes d\'Exploitation Agricole

Présentation de la marque BOC

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2017 par Optimisation des Systèmes d'Exploitation Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Le déposant est Optimisation des Systèmes d'Exploitation Agricole domicilié(e) 575 avenue de la Libération - 84290 - CAIRANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Anthony RAMBAULT domicilié(e) 575 avenue de la Libération - 84290 - CAIRANNE - France.

La marque BOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4403194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOC arrivera à expiration en date du 9 novembre 2027.


Optimisation des Systèmes d'Exploitation Agricole - 575 avenue de la Libération - 84290 - CAIRANNE - France


Monsieur Anthony RAMBAULT - 575 avenue de la Libération - 84290 - CAIRANNE - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.