Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PAS A PAS
Numéro de dépôt :
1717541
Date de dépôt :
28/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2000
Présentation de la marque PAS A PAS
Déposée le 28 février 1990 par OPTIMAL CONSEIL (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAS A PAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PAS A PAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717541.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAS A PAS est expirée depuis le 28 février 2000.
OPTIMAL CONSEIL (S.A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-24