Déposée le 16 août 1993 par la Société Anonyme (SA) OPTIMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « POINTE ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-39 du 1 octobre 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) OPTIMA domicilié(e) 25, rue de Saint Vallier, 71300 MONTCEAU LES MINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 803 311 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS - France.
La marque POINTE ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480480.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OPTIMA S.A. (société anonyme) - 25, rue de Saint Vallier, 71300 MONTCEAU LES MINES - France - SIREN 332803311
CABINET A. BAROIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-11
Inscription le 27 juin 1997 - Concession de licence n°239355 - Publication au BOPI 1997-06-27
Inscription le 13 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238602 - Publication au BOPI 1997-06-13
Publication - Publication le 1 oct. 1993 au BOPI 1993-39
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes). Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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