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Marques déposées par l'association loi 1901 OPTIMA
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LES CORRESPONDANTS DE NUIT
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES CORRESPONDANTS DE NUIT
OPTIMA Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
97671252
Date de dépôt :
26/03/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/03/2017

Présentation de la marque LES CORRESPONDANTS DE NUIT

Déposée le 26 mars 1997 par l'association loi 1901 OPTIMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES CORRESPONDANTS DE NUIT »

Le déposant est l'association loi 1901 OPTIMA domicilié(e) Parc d'activités Ouest, 9 rue du Lieutenant colonel Dubois,35000 RENNES (dossier no 2324668) - 35000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OPTIMA domicilié(e) Parc d'activités Ouest, 9 rue du Lieutenant Colonel Dubois,35000 RENNES (dossier no 2324668) - 35000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CORRESPONDANTS DE NUIT est expirée depuis le 26 mars 2017.

OPTIMA a également déposé les autres marques suivantes : OPALIS , OPTIMA Centre d'Affaires international , optima.fr , Optima INGENIERIE , O OPTIMA , POINTE ROUGE , www.optima.fr , OPTIMA-System , OPTI'MUST , OPTIMUS


OPTIMA Association Loi 1901 - Parc d'activités Ouest, 9 rue du Lieutenant colonel Dubois,35000 RENNES (dossier no 2324668) - 35000 - France


OPTIMA - Parc d'activités Ouest, 9 rue du Lieutenant Colonel Dubois,35000 RENNES (dossier no 2324668) - 35000 - France


Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2006 n°2324668 - Publication au BOPI 2006-10-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-41

Publication - Publication le 9 mai 1997 au BOPI 1997-19

Inscription le 13 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°497287 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-13

Service urbain nocturne . Aide et assistance morales aux personnes . Surveillance nocturne . Médiation sociale