Marque expirée - Marque en non vigueur

NASIA
SARL OPTIMA-PHYTO France

Numéro de dépôt :
3585529
Date de dépôt :
27/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2018
NASIA de OPTIMA-PHYTO France

Présentation de la marque NASIA

Déposée le 27 juin 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OPTIMA-PHYTO France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NASIA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OPTIMA-PHYTO France domicilié(e) 6 rue Jean de la Fontaine, - 02400 - NESLES LA MONTAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 026 085 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OPTIMA-PHYTO France à l'attention de Mme Odile GUILLOT domicilié(e) 6 rue Jean de la Fontaine, - 02400 - NESLES LA MONTAGNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NASIA est expirée depuis le 27 juin 2018.


SARL OPTIMA-PHYTO France - 6 rue Jean de la Fontaine, - 02400 - NESLES LA MONTAGNE - France - SIREN 482026085


OPTIMA-PHYTO France à l'attention de Mme Odile GUILLOT - 6 rue Jean de la Fontaine, - 02400 - NESLES LA MONTAGNE - France


Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Errata de l'enregistrement - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Inscription le 2 novembre 2009 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°509120 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-02

Inscription le 12 mars 2010 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°518665 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-12

Produits d'aromathérapie à savoir, huiles essentielles. Produits d'hygiène pour êtres humains (produits de toilette). Produits de beauté pour êtres humains (cosmétiques).

Produits phytothérapie. Herbes médicinales. Tisanes.

Compléments alimentaires à base de plantes.

Services de phytotérapie.