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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OPTIM'EAU
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SELECTEAU
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SELECTEAU
OPTIM'EAU SARL, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4185622
Date de dépôt :
03/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/06/2025
SELECTEAU de OPTIM\'EAU

Présentation de la marque SELECTEAU

Déposée le 3 juin 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OPTIM'EAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SELECTEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-26 du 26 juin 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OPTIM'EAU domicilié(e) Leymarie - 24290 - SAINT-AMAND-DE-COLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 501 453 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, Mme MOTHES Marie domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque SELECTEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4185622.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELECTEAU arrivera à expiration en date du 3 juin 2025.

OPTIM'EAU a également déposé les autres marques suivantes : OPTIM'eau


OPTIM'EAU SARL, Société à Responsabilité Limitée - Leymarie - 24290 - SAINT-AMAND-DE-COLY - France - SIREN 488501453


AQUINOV, Mme MOTHES Marie - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Logiciel de commande de dispositifs de traitement des eaux de pluie collectées ; logiciel d'analyse d'eaux de pluie collectées ; capteur de niveau d'eaux de pluie ; détecteur d'eaux de pluie ; débitmètre ; automatisme de commande de dispositifs mécaniques de dérivation d'eaux de pluie collectées.

Dispositifs de traitement des eaux de pluie collectées ; dispositifs de dérivation des premières eaux de pluie collectées, à savoir : installations de conduites d'eaux de pluie collectées.

Joints et connecteurs de tuyaux non métalliques pour dispositif de traitement des eaux de pluie collectées.