Déposée par voie électronique le 27 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OPTICS CONCEPT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MICROSCOPE CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-22 du 4 juin 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OPTICS CONCEPT domicilié(e) 12 AVENUE DES PRES - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 658 539 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OPTICS CONCEPT domicilié(e) 12 AVENUE DES PRES - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France.
La marque MICROSCOPE CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733457.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICROSCOPE CONCEPT est expirée depuis le 27 avril 2020.
OPTICS CONCEPT, SAS - 12 AVENUE DES PRES - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France - SIREN 450658539
OPTICS CONCEPT - 12 AVENUE DES PRES - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France
Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22
Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.
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