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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OPTI SCOP
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RENOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RENOR
OPTI SCOP Société anonyme

Numéro de dépôt :
94501873
Date de dépôt :
14/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2004

Présentation de la marque RENOR

Déposée le 14 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) OPTI SCOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RENOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OPTI SCOP domicilié(e) Moulin Gruet, 01810 BELLIGNAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURILEX Maitre CHAREYRON - France.

La marque RENOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RENOR est expirée depuis le 14 janvier 2004.


OPTI SCOP Société anonyme - Moulin Gruet, 01810 BELLIGNAT - France


JURILEX Maitre CHAREYRON - France


Inscription le 28 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209459 - Publication au BOPI 1996-11-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

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