Déposée le 28 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Opti-Energie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ecotoiture »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Opti-Energie domicilié(e) 46 paul verlaine - 69800 - SAINT-PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 153 430 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sebastien laurent domicilié(e) 46 paul verlaine - 69800 - SAINT-PRIEST - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Opti-Energie, sarl - 46 paul verlaine - 69800 - SAINT-PRIEST - France - SIREN 510153430
sebastien laurent - 46 paul verlaine - 69800 - SAINT-PRIEST - France
Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14
Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34
Matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; Boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Echafaudages non métalliques.
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