Déposée le 3 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) OPTELEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « OPTELEC »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) OPTELEC domicilié(e) Chemin de la Charrette ZI - 73200 - ALBERTVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 137 505 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier B.P 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OPTELEC, société anonyme - Chemin de la Charrette ZI - 73200 - ALBERTVILLE - France - SIREN 778137505
Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier B.P 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 19 octobre 1999 n°2155613 - Publication au BOPI 1999-10-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16
Inscription le 15 octobre 1999 - Changement de dénomination n°286600 - Publication au BOPI 1999-10-15
Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2009 n°2422871 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-13
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;extincteurs; appareils et instruments électroniques, chargeurs d'accumulateur, alimentations électriques stabilisées, régulateurs de tension, transformateurs
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