Marque expirée - Marque en non vigueur

Motorfly®
OPTELEC, S. A.

Numéro de dépôt :
3659277
Date de dépôt :
23/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
23/06/2019
Motorfly® de OPTELEC

Présentation de la marque Motorfly®

Déposée le 23 juin 2009 par la société OPTELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Motorfly® »

Le déposant est la société OPTELEC domicilié(e) Z. I. du Chiriac 11, Chemin de la Charrette - 73200 - ALBERTVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 137 505 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OPTELEC domicilié(e) Z. I. du Chiriac 11, Chemin de la Charrette - 73200 - ALBERTVILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Motorfly® est expirée depuis le 23 juin 2019.

OPTELEC a également déposé les autres marques suivantes : OPTITRANS , , MOTORFLY , CBI CHARGEUR DE BATTERIE INTELLIGENT , MOTORFLY® , HALONIC , CBI CHARGEUR DE BATTERIE INTELLIGENT , STARFLY , MOTORFLY , MOTOFLY


OPTELEC, S. A. - Z. I. du Chiriac 11, Chemin de la Charrette - 73200 - ALBERTVILLE - France - SIREN 778137505


OPTELEC - Z. I. du Chiriac 11, Chemin de la Charrette - 73200 - ALBERTVILLE - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Moteurs électriques à l'exception de ceux pour véhicules terrestres. ;

Moteurs électriques pour véhicules terrestres ; Véhicules électriques notamment vélos électriques, scooters électriques, voitures électriques, fauteuils électriques pour malades et tout autre véhicule terrestre électrique.