Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTORFLY®
OPTELEC S.A.

Numéro de dépôt :
3364267
Date de dépôt :
10/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
10/06/2015
MOTORFLY® de OPTELEC

Présentation de la marque MOTORFLY®

Déposée le 10 juin 2005 par la Société Anonyme (SA) OPTELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « MOTORFLY® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-28 du 15 juillet 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OPTELEC domicilié(e) Z. I. du Chiriac, 11, Chemin de la Charrette,73200 ALBERTVILLE - 73200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 137 505 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OPTELEC Christine BOURGEOIS-ROMAIN domicilié(e) Z. I. du Chiriac, 11, Chemin de la Charrette,73200 ALBERTVILLE - 73200 - France.

La marque MOTORFLY® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3364267.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTORFLY® est expirée depuis le 10 juin 2015.

OPTELEC a également déposé les autres marques suivantes : OPTITRANS , Motorfly® , , MOTORFLY , CBI CHARGEUR DE BATTERIE INTELLIGENT , HALONIC , CBI CHARGEUR DE BATTERIE INTELLIGENT , STARFLY , MOTORFLY , MOTOFLY


OPTELEC S.A. - Z. I. du Chiriac, 11, Chemin de la Charrette,73200 ALBERTVILLE - 73200 - France - SIREN 778137505


OPTELEC Christine BOURGEOIS-ROMAIN - Z. I. du Chiriac, 11, Chemin de la Charrette,73200 ALBERTVILLE - 73200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-45

Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28

Moteurs électriques à l'exception de ceux pour véhicules terrestre. Moteurs électriques pour vehicules terrestres.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.