Déposée le 10 juin 2005 par la Société Anonyme (SA) OPTELEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « Motorfly » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-28 du 15 juillet 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) OPTELEC domicilié(e) Z.I. du Chiriac, 11, Chemin de la Charrette,73200 ALBERTVILLE - 73200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 137 505 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OPTELEC Christine BOURGEOIS-ROMAIN domicilié(e) Z.I. du Chiriac, 11, Chemin de la Charrette,73200 ALBERTVILLE - 73200 - France.
La marque Motorfly a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3364265.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OPTELEC S.A. - Z.I. du Chiriac, 11, Chemin de la Charrette,73200 ALBERTVILLE - 73200 - France - SIREN 778137505
OPTELEC Christine BOURGEOIS-ROMAIN - Z.I. du Chiriac, 11, Chemin de la Charrette,73200 ALBERTVILLE - 73200 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-45
Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28
Moteurs électriques (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres). Moteurs electriques pour vehicules terrestres.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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