Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Motorfly
OPTELEC S.A.

Numéro de dépôt :
3364265
Date de dépôt :
10/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
10/06/2015
Motorfly de OPTELEC

Présentation de la marque Motorfly

Déposée le 10 juin 2005 par la Société Anonyme (SA) OPTELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Motorfly » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-28 du 15 juillet 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OPTELEC domicilié(e) Z.I. du Chiriac, 11, Chemin de la Charrette,73200 ALBERTVILLE - 73200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 137 505 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OPTELEC Christine BOURGEOIS-ROMAIN domicilié(e) Z.I. du Chiriac, 11, Chemin de la Charrette,73200 ALBERTVILLE - 73200 - France.

La marque Motorfly a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3364265.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Motorfly est expirée depuis le 10 juin 2015.

OPTELEC a également déposé les autres marques suivantes : OPTITRANS , Motorfly® , , MOTORFLY , CBI CHARGEUR DE BATTERIE INTELLIGENT , MOTORFLY® , HALONIC , CBI CHARGEUR DE BATTERIE INTELLIGENT , STARFLY , MOTORFLY


OPTELEC S.A. - Z.I. du Chiriac, 11, Chemin de la Charrette,73200 ALBERTVILLE - 73200 - France - SIREN 778137505


OPTELEC Christine BOURGEOIS-ROMAIN - Z.I. du Chiriac, 11, Chemin de la Charrette,73200 ALBERTVILLE - 73200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-45

Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28

Moteurs électriques (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres). Moteurs electriques pour vehicules terrestres.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.