Déposée le 11 octobre 1990 par la société OPTELEC S. A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VOLTAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société OPTELEC S. A domicilié(e) Chemin de la Charrette, Z. I. du Chiriac, 73200 ALBERTVILLE (dossier no 2180442) - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 137 505 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE OPTELEC domicilié(e) (dossier no 2180442) - France.
La marque VOLTAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621529.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OPTELEC S. A - Chemin de la Charrette, Z. I. du Chiriac, 73200 ALBERTVILLE (dossier no 2180442) - France - SIREN 778137505
SOCIETE OPTELEC - (dossier no 2180442) - France
Renouvellement sans limitation le 16 août 2000 n°2180442 - Publication au BOPI 2000-08-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12
Inscription le 3 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°373431 - Publication au BOPI 2003-07-03
Inscription le 5 février 1996 - Transmission de propriété n°196920 - Publication au BOPI 1996-02-05
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices;produits de lavage.Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs;machines à air comprimé, moteurs électriques, machines d'aspiration à usage industriel, brosses (parties de machines), dispositifs de commande de machines ou de moteurs, installations de criblage, dégraisseuses, générateurs électriques, moteurs hydrauliques, appareils de lavage, installations de lavage pour véhicules, machines à laver, machines à laver à prépaiement, pompes, pulvérisateurs, installations de vidange de liquides pour véhicules, nettoyeurs haute pression, installations de gonflage.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;extincteurs;appareils et instruments électroniques, chargeurs d'accumulateur, charge régulée, alimentations électriques stabilisées, régulateurs de tension, redresseurs de tension, électroaimants, bobines électriques, bobines de self, auto compensateurs électroniques de tension, transformateurs, aspirateurs de poussière.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;appareils à air chaud, installations de dépoussiérage à usage industriel, installations de distribution d'eau sous pression, appareils pour l'épuration de l'huile, générateurs de vapeur, réservoirs d'eau sous pression.Constructions et réparations; entretien et réparation d'automobiles, lavage de véhicules, nettoyage de véhicules, nettoyage d'édifices, stations service, entretien de véhicules, graissage de véhicules, vidange de véhicules
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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