Déposée par voie électronique le 2 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OPTA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « tête à lunettes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-12 du 22 mars 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OPTA domicilié(e) 17 avenue des ARTS - 93170 - BAGNOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 182 077 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OPTA SARL, Mme. CAROLINE ABRAM domicilié(e) 17 AVENUE DES ARTS - 93170 - BAGNOLET - France.
La marque tête à lunettes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987182.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque tête à lunettes est expirée depuis le 2 mars 2023.
OPTA SARL, SARL - 17 avenue des ARTS - 93170 - BAGNOLET - France - SIREN 442182077
OPTA SARL, Mme. CAROLINE ABRAM - 17 AVENUE DES ARTS - 93170 - BAGNOLET - France
Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12
Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25
Inscription le 14 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654047 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-09-14
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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