Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMITEL
OPT-NC, EPIC

Numéro de dépôt :
4356791
Date de dépôt :
24/04/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/04/2027
DOMITEL de OPT-NC

Présentation de la marque DOMITEL

Déposée le 24 avril 2017 par OPT-NC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMITEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Le déposant est OPT-NC, EPIC domicilié(e) WARUNA II, 2 RUE PAUL MONTCHOVET, 98841 NOUMEA CEDEX, NOUVELLE CALEDONIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme VILLEGENTE MARIE-EVE domicilié(e) WARUNA II, 2 RUE PAUL MONTCHOVET, 98841 NOUMEA, NOUVELLE-CALEDONIE - France.

La marque DOMITEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4356791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMITEL arrivera à expiration en date du 24 avril 2027.

OPT-NC a également déposé les autres marques suivantes : OPT CORAIL+ SERVICES FINANCIERS , OPT COURRIER ET COLIS WWW.OPT.NC , COMPTE IZI + VALEUR , INTERNET MOBILE MARINA (IMM) , NAVIWEB , MOBIBOX , OPT VISA PREMIER , CCP.SMS HEBDOMADAIRE , FORFAIT(S) HORAIRE(S) , 4G


OPT-NC, EPIC - WARUNA II, 2 RUE PAUL MONTCHOVET, 98841 NOUMEA CEDEX, NOUVELLE CALEDONIE - France


Mme VILLEGENTE MARIE-EVE - WARUNA II, 2 RUE PAUL MONTCHOVET, 98841 NOUMEA, NOUVELLE-CALEDONIE - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Enregistrement sans modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; supports d'enregistrement numériques ;

Produits de l'imprimerie ; brochures ;

Publicité ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ;

Recherches techniques.