Déposée le 24 avril 2017 par OPT-NC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « DOMITEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-20 du 19 mai 2017.
Le déposant est OPT-NC, EPIC domicilié(e) WARUNA II, 2 RUE PAUL MONTCHOVET, 98841 NOUMEA CEDEX, NOUVELLE CALEDONIE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme VILLEGENTE MARIE-EVE domicilié(e) WARUNA II, 2 RUE PAUL MONTCHOVET, 98841 NOUMEA, NOUVELLE-CALEDONIE - France.
La marque DOMITEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4356791.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OPT-NC, EPIC - WARUNA II, 2 RUE PAUL MONTCHOVET, 98841 NOUMEA CEDEX, NOUVELLE CALEDONIE - France
Mme VILLEGENTE MARIE-EVE - WARUNA II, 2 RUE PAUL MONTCHOVET, 98841 NOUMEA, NOUVELLE-CALEDONIE - France
Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20
Enregistrement sans modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33
Appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; supports d'enregistrement numériques ;
Produits de l'imprimerie ; brochures ;
Publicité ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ;
Recherches techniques.
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