Seule
Présentation de la marque Seule
Déposée le 31 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) Opsion Innovation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Seule » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Seule a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649388.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Seule est expirée depuis le 31 octobre 2006.
Opsion Innovation a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 23 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272675 - Publication au BOPI 1999-02-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-16
Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50