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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Opsion Innovation
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LIBRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIBRE
Opsion Innovation SA

Numéro de dépôt :
96652092
Date de dépôt :
20/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2006

Présentation de la marque LIBRE

Déposée le 20 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) Opsion Innovation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-01 du 3 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Opsion Innovation domicilié(e) 121, rue du Vieux Pont de Sèvres, 92100 Boulogne - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 565 973 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Opsion Innovation - France.

La marque LIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96652092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBRE est expirée depuis le 20 novembre 2006.

Opsion Innovation a également déposé les autres marques suivantes : i Doo , SEULAPARIS , MAXICOEUR , SOURIRE , Tendresse , DIGIT ON LINE , LEFAX , ENTREMECS , IQUEBEC , ILOGICIEL


Opsion Innovation SA - 121, rue du Vieux Pont de Sèvres, 92100 Boulogne - France - SIREN 351565973


Opsion Innovation - France


Inscription le 23 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272675 - Publication au BOPI 1999-02-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

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