Déposée par voie électronique le 9 avril 2018 par OPS DEVELOPPEMENT et la Société par Action Simplifiée (SAS) RIO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FAVELA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-18 du 4 mai 2018.
Les déposants sont OPS DEVELOPPEMENT domicilié(e) 99 BIS GRANDE RUE - 38700 - LA TRONCHE - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) RIO domicilié(e) 51 Route de Saint Pancrasse - 38330 - SAINT NAZAIRE LES EYMES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe PASTEUR domicilié(e) 99 bis GRANDE RUE - 38700 - LA TRONCHE - France.
La marque FAVELA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4444079.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OPS DEVELOPPEMENT - 99 BIS GRANDE RUE - 38700 - LA TRONCHE - France
SAS RIO - 51 Route de Saint Pancrasse - 38330 - SAINT NAZAIRE LES EYMES - France
Monsieur Philippe PASTEUR - 99 bis GRANDE RUE - 38700 - LA TRONCHE - France
Publication - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18
Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31
Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; carrosseries ; pare-chocs de véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ;
Cuir ; malles et valises ; parapluies et parasols ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.
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