Déposée le 9 janvier 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OPM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DENOTE RECORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-07 du 14 février 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OPM domicilié(e) 12 rue Georges Blandon,78430 LOUVECIENNES - 78430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 529 791 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SABATON FLORENT domicilié(e) 18 rue Etienne Bast,95100 Argenteuil - 95100 - France.
La marque DENOTE RECORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3203385.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OPM (SARL) - 12 rue Georges Blandon,78430 LOUVECIENNES - 78430 - France - SIREN 431529791
SABATON FLORENT - 18 rue Etienne Bast,95100 Argenteuil - 95100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-24
Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07
Divertissements, activités culturelles, organisation de soirées dansantes et concert, production musicale et édition de disques vêtements, chaussures, chapellerie, tee-shirts, polos, coupe-vents, bobs, casquettes. Disques acoustiques, disques vinyles, compact-disques, cassettes, mini-disques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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