Déposée le 3 juillet 2007 par la Société Anonyme (SA) OPHTALMIC COMPAGNIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Binôme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-32 du 10 août 2007.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) OPHTALMIC COMPAGNIE domicilié(e) ZA PARIS NORD II, BAT LE ROUSSEAU, 22 AVENUE DES NATIONS - 93420 - VILLEPINTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 490 544 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OPHTALMIC COMPAGNIE, Mme DURBANT EMILIE domicilié(e) ZA PARIS NORD II, BAT LE ROUSSEAU, 22 AVENUE DES NATIONS - 93290 - VILLEPINTE - France.
La marque Binôme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3510830.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OPHTALMIC COMPAGNIE, SOCIETE ANONYME - ZA PARIS NORD II, BAT LE ROUSSEAU, 22 AVENUE DES NATIONS - 93420 - VILLEPINTE - France - SIREN 352490544
OPHTALMIC COMPAGNIE, Mme DURBANT EMILIE - ZA PARIS NORD II, BAT LE ROUSSEAU, 22 AVENUE DES NATIONS - 93290 - VILLEPINTE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-49
Publication - Publication le 10 août 2007 au BOPI 2007-32
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2017 n°2653110 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-06-28
Inscription le 16 décembre 2019 - Changement d'adresse n°775699 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-12-16
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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