Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'Orangère
Madame Ophelie BERGUA

Numéro de dépôt :
4478181
Date de dépôt :
27/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/08/2028
L\'Orangère de Ophelie BERGUA

Présentation de la marque L'Orangère

Déposée par voie électronique le 27 août 2018 par madame Ophelie BERGUA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Orangère » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-38 du 21 septembre 2018.

Le déposant est madame Ophelie BERGUA domicilié(e) Le Tronçay - 36290 - PAULNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EIRL MILLORANGE, Madame Ophelie BERGUA domicilié(e) Le Tronçay - 36290 - PAULNAY - France.

La marque L'Orangère a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4478181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Orangère arrivera à expiration en date du 27 août 2028.

Ophelie BERGUA a également déposé les autres marques suivantes : MILLORANGE


Madame Ophelie BERGUA - Le Tronçay - 36290 - PAULNAY - France


EIRL MILLORANGE, Madame Ophelie BERGUA - Le Tronçay - 36290 - PAULNAY - France


Publication - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).