Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DE VIOLES
Numéro de dépôt :
1143002
Date de dépôt :
02/07/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Carpentras
Présentation de la marque CHATEAU DE VIOLES
Déposée le 2 juillet 1980 par mademoiselle Ophélia FERLANDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Carpentras), la marque française « CHATEAU DE VIOLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DE VIOLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1143002.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CHATEAU DE VIOLES est expirée depuis le 2 juillet 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-058