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Marques déposées par la société OPH DOMANYS
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YONNE HABITATION UN HABITAT A VIVRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

YONNE HABITATION UN HABITAT A VIVRE
OPH DOMANYS, EPIC

Numéro de dépôt :
3527301
Date de dépôt :
26/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2027
YONNE HABITATION UN HABITAT A VIVRE de OPH DOMANYS

Présentation de la marque YONNE HABITATION UN HABITAT A VIVRE

Déposée le 26 septembre 2007 par la société OPH DOMANYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YONNE HABITATION UN HABITAT A VIVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-44 du 2 novembre 2007.

Le déposant est la société OPH DOMANYS domicilié(e) 9 RUE De Douaumont, 36 - 89000 - AUXERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 820 033 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMANYS, Mme Lascols Karine domicilié(e) 9 RUE De Douaumont, 36 - 89000 - AUXERRE - France.

La marque YONNE HABITATION UN HABITAT A VIVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3527301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque YONNE HABITATION UN HABITAT A VIVRE arrivera à expiration en date du 26 septembre 2027.

OPH DOMANYS a également déposé les autres marques suivantes : DOMANYS , YONNE HABITATION “ Un habitat à vivre ” , LOC IZY par Domanys


OPH DOMANYS, EPIC - 9 RUE De Douaumont, 36 - 89000 - AUXERRE - France - SIREN 382820033


DOMANYS, Mme Lascols Karine - 9 RUE De Douaumont, 36 - 89000 - AUXERRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-09

Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44

Inscription le 11 février 2016 - Transmission totale de propriété n°666249 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-02-11

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2017 n°2646413 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-04-18

Affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; démolition de constructions ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres.