Marque renouvelée - Marque en vigueur

YONNE HABITATION “ Un habitat à vivre ”
OPH Domanys, EPIC

Numéro de dépôt :
3421957
Date de dépôt :
05/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2026
YONNE HABITATION “ Un habitat à vivre ” de OPH Domanys

Présentation de la marque YONNE HABITATION “ Un habitat à vivre ”

Déposée le 5 avril 2006 par la société OPH Domanys auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YONNE HABITATION “ Un habitat à vivre ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-19 du 12 mai 2006.

Le déposant est la société OPH Domanys domicilié(e) 9 rue de Douaumont - 89000 - AUXERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 820 033 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OPH Domanys, Mme LASCOLS Karine domicilié(e) 9 rue de Douaumont - 89000 - AUXERRE - France.

La marque YONNE HABITATION “ Un habitat à vivre ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3421957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque YONNE HABITATION “ Un habitat à vivre ” arrivera à expiration en date du 5 avril 2026.

OPH Domanys a également déposé les autres marques suivantes : DOMANYS , YONNE HABITATION UN HABITAT A VIVRE , LOC IZY par Domanys


OPH Domanys, EPIC - 9 rue de Douaumont - 89000 - AUXERRE - France - SIREN 382820033


OPH Domanys, Mme LASCOLS Karine - 9 rue de Douaumont - 89000 - AUXERRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-36

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

Inscription le 11 février 2016 - Transmission totale de propriété n°666249 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-02-11

Renouvellement sans limitation le 16 février 2016 n°2610184 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-02-16

Gérance de biens immobiliers. Construction d'édifices permanents. Supervision de travaux de construction. Démolition de construction. Nettoyage de bâtiments (ménage).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.