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Marques déposées par la société OPH DE LA METROPOLE DE LYON
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Résidence Vill'Age LYON METROPOLE HABITAT S'ENGAGE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Résidence Vill'Age LYON METROPOLE HABITAT S'ENGAGE
OPH DE LA METROPOLE DE LYON, Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial

Numéro de dépôt :
4350919
Date de dépôt :
31/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/03/2027
Résidence Vill\'Age LYON METROPOLE HABITAT S\'ENGAGE de OPH DE LA METROPOLE DE LYON

Présentation de la marque Résidence Vill'Age LYON METROPOLE HABITAT S'ENGAGE

Déposée le 31 mars 2017 par la société OPH DE LA METROPOLE DE LYON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Résidence Vill'Age LYON METROPOLE HABITAT S'ENGAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est la société OPH DE LA METROPOLE DE LYON domicilié(e) 194 rue Duguesclin - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 813 755 949 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Résidence Vill'Age LYON METROPOLE HABITAT S'ENGAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4350919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Résidence Vill'Age LYON METROPOLE HABITAT S'ENGAGE arrivera à expiration en date du 31 mars 2027.

OPH DE LA METROPOLE DE LYON a également déposé les autres marques suivantes : C la Clairière Bron-Lyon , Résidence Vill'Age LYON METROPOLE HABITAT S'ENGAGE , G GARANCE SYNDIC DE COPROPRIETE , G GARANCE SYNDIC DE COPROPRIETE , GARANCE , C


OPH DE LA METROPOLE DE LYON, Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial - 194 rue Duguesclin - 69003 - LYON - France - SIREN 813755949


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement avec modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

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