Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA CHATELINE
OPERLIERE, SAS

Numéro de dépôt :
1615792
Date de dépôt :
18/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/09/2030

Présentation de la marque LA CHATELINE

Déposée le 18 septembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OPERLIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CHATELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OPERLIERE domicilié(e) 11 Chemin de la Chateline, 87230 BUSSIERE-GALANT - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 398 872 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OPERLIERE, SAS, M. RIVERA JASON domicilié(e) 11 Chemin de la Chateline, 87230 BUSSIERE-GALANT - France.

La marque LA CHATELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA CHATELINE arrivera à expiration en date du 18 septembre 2030.


OPERLIERE, SAS - 11 Chemin de la Chateline, 87230 BUSSIERE-GALANT - France - SIREN 797398872


OPERLIERE, SAS, M. RIVERA JASON - 11 Chemin de la Chateline, 87230 BUSSIERE-GALANT - France


Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2000 n°2181437 - Publication au BOPI 2000-09-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2010 n°2445216 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-07-01

Inscription le 20 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687570 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-20

Inscription le 27 octobre 2020 - Changement de nom, de dénomination n°799475 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-27

Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2020 n°2758173 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-09-01

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, animaux vivants, poissons, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt