OPERATEUR REGIONAL DE REHABILITATION ENERGETIQUE DU LOGEMENT (ORREL), SAEML
Numéro de dépôt :
4236191
Date de dépôt :
23/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/12/2025
Présentation de la marque ORREL
Déposée le 23 décembre 2015 par OPERATEUR REGIONAL DE REHABILITATION ENERGETIQUE DU LOGEMENT (ORREL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ORREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-02 du 15 janvier 2016.
Le déposant est OPERATEUR REGIONAL DE REHABILITATION ENERGETIQUE DU LOGEMENT (ORREL), SAEML domicilié(e) 151 av. du Président Hoover - 59555 - LILLE Cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OPERATEUR REGIONAL DE REHABILITATION ENERGETIQUE DU LOGEMENT (ORREL), M. PARENT Eric domicilié(e) 151 av. du Président Hoover - 59555 - LILLE Cedex - France.
La marque ORREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4236191.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORREL arrivera à expiration en date du 23 décembre 2025.
OPERATEUR REGIONAL DE REHABILITATION ENERGETIQUE DU LOGEMENT (ORREL), SAEML - 151 av. du Président Hoover - 59555 - LILLE Cedex - France
OPERATEUR REGIONAL DE REHABILITATION ENERGETIQUE DU LOGEMENT (ORREL), M. PARENT Eric - 151 av. du Président Hoover - 59555 - LILLE Cedex - France
Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02
Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23
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