Déposée le 19 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OPERA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « YFONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-43 du 25 octobre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OPERA domicilié(e) 28 rue des Vieilles Vignes,77183 Croissy Beaubourg - 77183 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 802 918 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 64 rue d'Amsterdam,75009 Paris - 75009 - France.
La marque YFONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184231.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OPERA Société par Actions Simplifiée - 28 rue des Vieilles Vignes,77183 Croissy Beaubourg - 77183 - France - SIREN 422802918
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 64 rue d'Amsterdam,75009 Paris - 75009 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-08
Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43
Inscription le 24 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500429 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-24
Appareils de cuisson Meubles Ustensiles pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaquée)
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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