Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE JUSTE A TEMPS
OPERA-RLC S.A.

Numéro de dépôt :
93480173
Date de dépôt :
11/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2003

Présentation de la marque LE JUSTE A TEMPS

Déposée le 11 août 1993 par la Société Anonyme (SA) OPERA-RLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE JUSTE A TEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-38 du 24 septembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OPERA-RLC domicilié(e) 28, av. de New York, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 284 815 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CONSIGNY Thierry OPERA - RLC - France.

La marque LE JUSTE A TEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JUSTE A TEMPS est expirée depuis le 11 août 2003.

OPERA-RLC a également déposé les autres marques suivantes : "TRIELLE"


OPERA-RLC S.A. - 28, av. de New York, 75016 PARIS - France - SIREN 385284815


M. CONSIGNY Thierry OPERA - RLC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-10

Publication - Publication le 24 sept. 1993 au BOPI 1993-38

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