Déposée par voie électronique le 7 mars 2019 par OPERA NATIONAL DE PARIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Moderne depuis 1669 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-13 du 29 mars 2019.
Le déposant est OPERA NATIONAL DE PARIS domicilié(e) 120 rue de Lyon - 75008 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, Madame PAULINE MOURET domicilié(e) 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France.
La marque Moderne depuis 1669 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4531729.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Moderne depuis 1669 arrivera à expiration en date du 7 mars 2029.
OPERA NATIONAL DE PARIS - 120 rue de Lyon - 75008 - Paris - France
SANTARELLI, Madame PAULINE MOURET - 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13
Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28
Livres électroniques ; livres audio ;
Papier et carton (brut, mi ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés d'imprimerie ; partitions de musiques, phonogrammes, programmes de spectacles sous forme de livres ou de brochures, affiches, billets (tickets), livres, revues, magazines, coffrets pour la papeterie (articles de bureau), cartes postales, décors de table en papier, marques pages, crayons, stylos, taille-crayons, trousses à dessin, coffrets d'écriture, carnets, cahiers, estampes, sceaux, plumier, sacs en papier ou en plastique ;
Éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles ; services d'orchestre, académies (éducation), services d'artistes de spectacle, organisation et conduite de colloques, séminaires, conférences, location de décors de spectacles, enseignements, divertissement télévisé et radiophonique, enseignement de la danse, école de danse, publication de livres, de magazines, de partitions, organisation de concours (éducation et divertissement), production et distribution de spectacles, représentations théâtrales, de concerts, de ballets et d'événements culturels, production et distribution de films, longs et courts métrage, montage de bandes vidéo, distribution, à savoir, production audiovisuelle et télévisuelle de films, par voie hertzienne, câble et tout autre réseau de télécommunication notamment Internet, cassettes vidéo, vidéodisques, production et distribution de phonogrammes ; organisation de spectacles (services d'impresario), service de distribution artistique, services de billetterie ; location d'enregistrements sonores, locations de films cinématographiques, location de bandes vidéo, services de studio d'enregistrement, studios de cinéma, services de studio d'enregistrements musicaux ; édition de publications, de livres, de magazines ; services d’édition musicale.
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