Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
OPERA NATIONAL DE PARIS, Etablissement Public National

Numéro de dépôt :
3907982
Date de dépôt :
26/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2022
Marque figurative de OPERA NATIONAL DE PARIS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 mars 2012 par la société OPERA NATIONAL DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la société OPERA NATIONAL DE PARIS domicilié(e) 120 rue de Lyon - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 396 079 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande-Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907982.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 26 mars 2022.

OPERA NATIONAL DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : DUO DECOUVERTE , Vive[z] l'Opéra , THEATRE NATIONAL OPERA DE PARIS , LA GALERIE DE L'OPERA DE PARIS , Opéra national de Paris , LE FANTÔME DE L'OPÉRA DE PARIS , LA GALERIE DE L'OPERA DE PARIS , EN SCENE! LE JOURNAL DE L OPERA NATIONAL DE PARIS , FAUTEUIL PRIVILEGE , OPERA DE PARIS PRODUCTION


OPERA NATIONAL DE PARIS, Etablissement Public National - 120 rue de Lyon - 75012 - PARIS - France - SIREN 784396079


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande-Armée - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles ; cosmétiques, lotions capillaires ; dentifrices, encens, bâtons d'encens.

Bougies (éclairage), bougies parfumées, chandelles, veilleuses (bougies).

Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes, cuillers.

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; disques, disques compacts, disques numériques, vidéodisques, cassettes (audio-vidéo), films (pellicules) impressionnés. Aimants décoratifs, tapis de souris, jumelles, lunettes de vue et de soleil.

Appareils d'éclairage (luminaires).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir ; argenterie (vaisselle), objets d'art en métaux précieux, assiettes en métaux précieux, boîtes en métaux précieux, montres, chronographes (montres), cadrans (horlogerie), pendules (horlogerie), réveille-matin, boîtiers de montres, bracelets de montres, chaînes de montres, écrins pour l'horlogerie, étuis pour l'horlogerie, bougeoirs en métaux précieux, boutons de manchettes, services à café en métaux précieux, chandeliers en métaux précieux, porte-clefs de fantaisie, coffrets à bijoux (en métaux précieux), articles de bijouterie, bagues (bijouterie), broches (bijouterie), chaînes (bijouterie), colliers (bijouterie), épingles (bijouterie), boucles d'oreilles, parures (bijouterie), poudriers en métaux précieux, jetons de cuivre, médailles, épingles de cravates, fixe-cravates, figurines (statuettes) en métaux précieux, flacons en métaux précieux, porte-monnaie en métaux précieux, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers), plateaux à usage domestique en métaux précieux, plats en métaux précieux, ronds de serviettes (en métaux précieux), services (vaisselle) en métaux précieux, statues en métaux précieux, services à thé en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux, vases en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, bijoux de mode, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.

Boîtes à musique, baguettes de chef d'orchestre, pupitre à musique, instruments de musique.

Papier et carton (brut, mi ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés d'imprimerie ; partitions de musiques, phonogrammes, programmes de spectacles sous forme de livres ou de brochures, affiches, billets (tickets), livres, revues, coffrets pour la papeterie (articles de bureau), cartes postales, décors de table en papier, marques pages, crayons, stylos, taille-crayons, trousses à dessin, coffrets d'écriture, carnets, cahiers, estampes, sceaux, plumier, sacs en papier ou en plastique.

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir ; bourses, cartables, porte-cartes (portefeuilles), étuis pour clés (maroquinerie), coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits “ vanity-cases ”, porte-documents, sacs d'écoliers, serviettes d'écoliers, mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, porte-musique, portefeuilles, sacs à dos, sacs à mains, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), serviettes (maroquinerie), trousses de voyage (maroquinerie), ombrelles ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols, cannes et bâtons de marche ; fouets et sellerie.

Miroirs (glaces), coussins, meubles, fauteuils, éventails, piluliers, porte-sacs, cintres.

Vaisselle, vases, ustensiles de cuisine, vide-poches (récipients), brosses, peignes, coffrets de coiffure, boites à thé, récipients non électriques pour le ménage et la cuisine.

Linge de bains (à l'exception de l'habillement) essuie-mains en matières textiles, serviettes de toilettes en matières textiles, tissus à usage textile, linge de maison.

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Badges ornementaux.

Jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, peluches, puzzles, cartes à jouer.

Confitures, gelées, fruits et légumes conservés.

Thé, café, cacao, chocolat, miel, infusions non médicinales, pâtisserie, confiserie, biscuits, sucre.

Cendriers pour fumeurs (en métaux précieux), coffrets à cigares (en métaux précieux), fume-cigare en métaux précieux, fume-cigarette en métaux précieux.

Direction professionnelle des affaires artistiques ; services de recherche et de sélection d'artistes de spectacles.

Télécommunications ; communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial.

Éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles ; services d'orchestre, académies (éducation), services d'artistes de spectacle, organisation et conduite de colloques, séminaires, conférences, location de décors de spectacles, enseignements, divertissement télévisé et radiophonique, enseignement de la danse, école de danse, publication de livres, organisation de concours (éducation et divertissement), production et distribution de spectacles, représentations théâtrales, de concerts, de ballets et d'événements culturels, production et distribution de films, longs et courts métrage, production et distribution audiovisuelle et télévisuelle, par voie hertzienne, câble, cassettes vidéo, vidéodisques, production et distribution de phonogrammes ; organisation de spectacles (services d'impresario), service de distribution artistique, services de billetterie.