OPERA NATIONAL DE PARIS, Etablissement Public National
Numéro de dépôt :
3663029
Date de dépôt :
08/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2019
Présentation de la marque LA GALERIE DE L'OPERA DE PARIS
Déposée le 8 juillet 2009 par la société OPERA NATIONAL DE PARIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA GALERIE DE L'OPERA DE PARIS »
Le déposant est la société OPERA NATIONAL DE PARIS domicilié(e) 120 rue de Lyon - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 396 079 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OPERA NATIONAL DE PARIS, Etablissement Public National - 120 rue de Lyon - 75012 - PARIS - France - SIREN 784396079
CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33
Enregistrement avec modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06
Inscription le 7 mars 2011 - Concession de licence n°545405 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-07
Statues, statuettes et figurines en métaux communs.
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; bandes vidéo, cassettes vidéo, calculatrice de poche, caméras vidéo, disques compacts, disques optiques, CD-ROM, dessins animés, diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, disques magnétiques, distributeurs de billets, films cinématographiques, films pour l'enregistrement des sons, logiciels, logiciel de jeux, logiciel éducatif, programmes d'ordinateurs.
Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques à savoir montres, montres-bracelets, boîtiers de montres, bracelets de montres, verres de montres, cadrans, chaînes de montres, chronomètres, horloges ; ornements de ceintures, de chapeaux, poudriers, bonbonnières, gobelets, coffrets à bijoux, coffrets à montres, porte-monnaie, tous en métaux précieux ou en plaqué, amulettes (bijouterie), argenterie (vaisselle), objets d'art en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, breloques, bustes en métaux précieux, cadrans solaires, chandeliers en métaux précieux, statuettes en métaux précieux, flacons en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux (à l'exception des couverts), vases sacrés en métaux précieux, monnaies, médailles, figurines en métaux précieux.
Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou papeterie ou l'imprimerie), affiches, albums, almanachs, atlas, cartes géographiques, globes terrestres, aquarelles, dessins, gravures, livres, brochures, catalogues, calendriers, journaux, imprimés, prospectus, revues, magazines, manuels, encyclopédies, pamphlets, feuillets, enveloppes, agendas, répertoires, papeterie, photographies, tés à dessin ; adhésifs pour la papeterie ou le ménage à savoir colles, bandes collantes, matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau à savoir papier à lettres, agrafes de bureau,, stylos à savoir : stylos à encre, stylos-billes, stylos feutres, buvards, cahiers, carnets, chemises pour documents, liquides correcteurs, corbeilles à courrier, craie à écrire et à marquer, crayons, porte-crayon, crayons fusains, crayons pastels, plumes à écrire, plumes à dessin, porte-plume, plumiers, gommes à effacer, serre-livres, sous-mains, taille-crayons, tampons encreurs, trousses à dessin ; porte-chéquier, tableaux noirs, tableaux pour la peinture ; enveloppes, sachets et pochettes pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Matériel d'instruction ou enseignement (à l'exception des appareils), cartes de vœux.
Cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), à savoir porte-documents ; cartables, sacs à dos, pochettes de ceintures, pochettes, bagages à l'exception des sacs pour l'emballages en matière textile et sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac, malles, valises, sacs de voyage, sacs de loisirs, sacs à main, sacs pour chaussures, sacs de plage, bourses ; parapluies, fourreaux de parapluies, cannes.
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; meubles de bureau, vitrines, armoires, étagères, présentoirs, paravents, chaises, fauteuils, tabourets, objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, cire, plâtre, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, bouchons de bouteilles, tableaux d'affichage, coffrets à bijoux non en métaux précieux ; bustes, statues ou statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique.
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), vaisselle en verre, porcelaine ou faïence, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, vaisselle non en métaux précieux, brûle-parfums, bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles cosmétiques, enseignes en porcelaine ou en verre, statuette ou statue en porcelaine, en terre cuite ou en verre.
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviette de toilette (en matières textiles).
Café, thé, cacao, sucre, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boîtes et étuis à cigares et à cigarettes, coffrets à cigares, cendriers pour fumeurs, tous en métaux précieux ou en plaqué.
Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotype ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité, direction professionnelle des affaires artistiques, vente aux enchères, recueil de données dans un fichier central, agence d'informations commerciales, administration commerciale ; travaux de bureaux ; conseils en organisation des affaires ; services d'abonnements à des journaux (pour des tiers).
Télécommunications, agences d'informations (nouvelles), agences de presse, communications par réseaux de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, messageries électroniques, transmission de messages et d'images assistées par ordinateur, télévision par câbles, communications par Internet, services de mise en relation de personnes avec des sites Internet au moyen de portails ou de moteurs de recherche.
Imprimerie.
Montage de bandes vidéo, tirage de photographies, développement de pellicules photographiques, dorure, encadrement d'œuvres d'art. Education ; formation, divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues, prêts de livres. Productions de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, location de bandes vidéo, exploitation de salles de cinéma et d'auditorium, location d'enregistrement sonores, enseignement, épreuves pédagogiques, location d'appareils et accessoires cinématographiques, locations d'émetteurs récepteurs. Services de musées (présentation, exposition), services d'orchestres, organisation de bals, organisation de spectacles, planification de réceptions (divertissement), prêts de livres, programmes radiophoniques et de télévision, représentations théâtrales, divertissements télévisés.
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