Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORCHESTRE OPERA BASTILLE
OPERA NATIONAL DE PARIS Etablissement Public Industriel et Commercial

Numéro de dépôt :
94538658
Date de dépôt :
04/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2014

Présentation de la marque ORCHESTRE OPERA BASTILLE

Déposée le 4 octobre 1994 par la société OPERA NATIONAL DE PARIS Etablissement Public Industriel et Commercial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORCHESTRE OPERA BASTILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la société OPERA NATIONAL DE PARIS Etablissement Public Industriel et Commercial domicilié(e) 120, rue de Lyon,75012 PARIS (dossier no 2273402) - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 396 079 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SYLVIE SZILVASI domicilié(e) 4, rue de Rome,75008 PARIS (dossier no 2273402) - 75008 - France.

La marque ORCHESTRE OPERA BASTILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORCHESTRE OPERA BASTILLE est expirée depuis le 4 octobre 2014.

OPERA NATIONAL DE PARIS Etablissement Public Industriel et Commercial a également déposé les autres marques suivantes : LIGNE 8


OPERA NATIONAL DE PARIS Etablissement Public Industriel et Commercial - 120, rue de Lyon,75012 PARIS (dossier no 2273402) - 75012 - France - SIREN 784396079


CABINET SYLVIE SZILVASI - 4, rue de Rome,75008 PARIS (dossier no 2273402) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2004 n°2273402 - Publication au BOPI 2004-10-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-19

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs; disques, disques compacts, disques numériques, vidéodisques, cassettes (audio-vidéo), films (pellicules) impressionnés.Instruments de musique.Papiers et cartons (bruts ou mi-ouvrés ou pour la papeterie); produits de l'imprimerie); articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes, pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; partitions de musiques, phonogrammes, programmes de spectacles sous forme de livres ou brochures,affiches, billets (tickets), livres, revues, coffrets pour la papeterie (articles de bureau), cartes postales.Direction professionnelle des affaires artistiques.Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles; services d'orchestre, académies (éducation), services d'artistes de spectacle, organisation et conduite de colloque, séminaires de conférences, location de décors de spectacles, enseignements, divertissement télévisé et radiophonique, enseignement de la danse, école de danse, publication de livres, organisation de concours (éducation et divertissement), production et distribution de spectacles, représentations théâtrales, de concerts, de ballets et d'évènements culturels, production et distribution de films, longs et courts métrage, production et distribution audiovisuelle et télévisuelle, par voie hertzienne, câble, cassettes vidéo, vidéodisques, production et distribution de phonogrammes; organisation de spectacles (services d'impresario), service de distribution artistique.Services de recherche et de sélection d'artistes de spectacles

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.