Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OPERA BASTILLE
/
HOTEL QUATRE SAISONS BASTILLE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

HOTEL QUATRE SAISONS BASTILLE
OPERA BASTILLE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
93487754
Date de dépôt :
15/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque HOTEL QUATRE SAISONS BASTILLE

Déposée le 15 octobre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OPERA BASTILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOTEL QUATRE SAISONS BASTILLE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OPERA BASTILLE domicilié(e) SIEGE SOCIAL: 14, rue Moreau, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 313 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Auriel ASSERAF - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 31 ans, la marque HOTEL QUATRE SAISONS BASTILLE est expirée depuis le 15 octobre 2003.

OPERA BASTILLE a également déposé les autres marques suivantes : HOTEL PARIS BASTILLE


OPERA BASTILLE S.A.R.L. - SIEGE SOCIAL: 14, rue Moreau, 75012 PARIS - France - SIREN 350313201


Auriel ASSERAF - France


Inscription le 11 mars 1996 - Renonciation totale n°198832 - Publication au BOPI 1996-03-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

HOTELLERIE - RESTAURATION Gestion de lieux d'exposition