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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OPERA BASTILLE
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HOTEL PARIS BASTILLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HOTEL PARIS BASTILLE
OPERA BASTILLE SARL, SARL

Numéro de dépôt :
94502628
Date de dépôt :
21/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2013

Présentation de la marque HOTEL PARIS BASTILLE

Déposée le 21 janvier 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OPERA BASTILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOTEL PARIS BASTILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OPERA BASTILLE domicilié(e) 67 Rue de Lyon,75012 PARIS (dossier no 2250236) - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 313 201 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OPERA BASTILLE SARL Monsieur Auriel ASSERAF domicilié(e) 14, rue Moreau,75012 PARIS (dossier no 2250236) - 75012 - France.

La marque HOTEL PARIS BASTILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 43

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque HOTEL PARIS BASTILLE est expirée depuis le 30 septembre 2013.

OPERA BASTILLE a également déposé les autres marques suivantes : HOTEL QUATRE SAISONS BASTILLE


OPERA BASTILLE SARL, SARL - 67 Rue de Lyon,75012 PARIS (dossier no 2250236) - 75012 - France - SIREN 350313201


OPERA BASTILLE SARL Monsieur Auriel ASSERAF - 14, rue Moreau,75012 PARIS (dossier no 2250236) - 75012 - France


Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2003 n°2250236 - Publication au BOPI 2003-09-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

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