Déposée par voie électronique le 22 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OPENWAYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-50 du 13 décembre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OPENWAYS domicilié(e) 56 Rue de Fourqueux - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OPENWAYS, M. PASCAL METIIVIER domicilié(e) 56 Rue de Fourqueux - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049370.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OPENWAYS, SAS - 56 Rue de Fourqueux - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France
OPENWAYS, M. PASCAL METIIVIER - 56 Rue de Fourqueux - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France
Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15
Inscription le 19 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624946 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-05-19
Inscription le 19 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624945 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-05-19
Matériaux de construction métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; coffres-forts ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; serrures métalliques autres qu'électriques, clés, quincaillerie du bâtiment, porte métallique, coffres-forts, systèmes d'ouverture de porte anti-panique, cylindres de serrures métalliques autres qu'électriques, canons de serrures métalliques autres qu'électriques, clés (passe-partout), organigrammes de clés, cadenas, boîtes à clés métalliques ; coffres-forts électroniques ;
Serrures et cylindres électroniques, appareils et logiciels de contrôle des accès, porte-clés électroniques, cartes et badges électroniques pour le contrôle des accès, logiciels de gestion des accès, lecteurs pour le contrôle des accès, clés cryptographiques à savoir, de fichiers de données encodés émis à distance depuis un serveur, clés crypto acoustiques à savoir de fichiers de données acoustiques émis par un serveur distant, passe-partout électronique ; systèmes électroniques d'organisation des accès avec passe-partout et passe-partiel ;
Services de gestion des droits d'accès par téléphone mobile et/ou internet à savoir transmission de clés cryptographiques et/ou crypto acoustiques via un téléphone mobile ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.
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